Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 07349 posée par M. Jean Louis Masson

    Grève dans les services publics

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07353 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

    Dossiers « prime énergie EDF »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson

    Grève dans les services publics

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06213 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05460 posée par M. Jean Louis Masson

    Dossiers « prime énergie EDF »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02448 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures de soutien pour l'emploi dans le bassin houiller de Lorraine

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25440 posée par M. Jean Louis Masson

    Délais de paiement des subventions par l'agence nationale de l'habitat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24257 posée par M. Jean Louis Masson

    Délais de paiement des subventions par l'agence nationale de l'habitat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1734G posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de l'usine PSA de Trémery

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible