Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 07353 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/06/2023
Pertinence
Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

Dossiers « prime énergie EDF »

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/05/2023
Pertinence
Question n° 03993 posée par M. Jean Louis Masson

Politique énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03755 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

10/11/2022
Pertinence
Question n° 27770 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 25691 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence en matière d'eau potable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24520 posée par M. Jean Louis Masson

Rachat d'électricité photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/09/2021
Pertinence
Question n° 21813 posée par M. Jean Louis Masson

Aides à l'isolation des garages

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21448 posée par M. Jean Louis Masson

Politique énergétique

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence