Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs

La question a été retirée

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20214 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21759 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un baccalauréat professionnel "sécurité-prévention"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23936 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 25050 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation en catégorie B des enseignants titulaires d'une licence de théologie en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26148 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26375 posée par M. Jean Louis Masson

Option "langues et culture régionales" au baccalauréat dans le département de la Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence