Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 23392 posée par M. Jean Louis Masson

Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson

Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations

La question est caduque

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Jean Louis Masson

Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

La question est caduque

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01991 posée par M. Jean Louis Masson

Dates des vacances scolaires 2012/2013

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence