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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
175 questions
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Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23392 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires effectuées par les professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22557 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Représentativité du comité technique ministériel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22450 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21836 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire pour les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21245 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20376 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien du site de l'IUFM de Lorraine à Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence