Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 19356 posée par M. Jean Louis Masson

Accord européen sur un plan de relance

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 17499 posée par M. Jean Louis Masson

Accord européen sur un plan de relance

La question est caduque

30/07/2020
Pertinence
Question n° 03671 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre les excès du tabagisme

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01821 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre les excès du tabagisme

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/09/2012
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Suites du sommet européen

Réponse du Premier ministre

28/10/2011
Pertinence
Question n° 08224 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de TVA applicable aux parcs d'attractions

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

02/04/2009
Pertinence
Question n° 07580 posée par M. Jean Louis Masson

Développement économique transfrontalier France-Luxembourg

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07114 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de TVA applicable aux parcs d'attractions

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0135G posée par M. Henri de Richemont

TVA sur le pétrole

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/05/2008
Pertinence
Question n° 26460 posée par M. Jean Louis Masson

Carte des aides européennes à finalité régionale

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

01/03/2007
Pertinence