Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19545 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des dépositaires de boissons victimes du confinement

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence
Question n° 16036 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers pratiquant le télétravail et fiscalité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14888 posée par M. Jean Louis Masson

Loyers des afficheurs publicitaires et ordonnances

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

26/03/2020
Pertinence
Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson

Engagements du Président de la République

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence
Question n° 13735 posée par M. Jean Louis Masson

Écotaxe sur les poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/11/2014
Pertinence
Question n° 02299 posée par M. Jean Louis Masson

Suivi des rapports annuels de la Cour des comptes

Réponse du Premier ministre

04/10/2012
Pertinence
Question n° 00345 posée par M. Jean Louis Masson

Suivi des rapports annuels de la Cour des comptes

Réponse du Premier ministre

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson

Effectifs du service des douanes dans la région messine

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 12094 posée par M. Jean Louis Masson

Parité hommes-femmes dans les nominations effectuées par l'État

Réponse du Ministère de la fonction publique

18/02/2010
Pertinence