Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 20853 posée par M. Jean Louis Masson

    Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19979 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des coûts liés au maintien du niveau d'une nappe phréatique après l'arrêt d'une exploitation houillère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20059 posée par M. Jean Louis Masson

    Boîte aux lettres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20061 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensement des populations

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20064 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des lignes téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19061 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des lignes téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18928 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensement des populations

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18847 posée par M. Jean Louis Masson

    Boîte aux lettres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18848 posée par M. Jean Louis Masson

    Communautés de communes et taxe professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18850 posée par M. Jean Louis Masson

    Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible