Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 02694 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

La question est caduque

25/10/2012
Pertinence
Question n° 02955 posée par M. Jean Louis Masson

Boîte aux lettres

La question est caduque

08/11/2012
Pertinence
Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel

La question est caduque

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

La question est caduque

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04752 posée par M. Jean Louis Masson

Boîte aux lettres

La question est caduque

14/02/2013
Pertinence
Question n° 06214 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence
Question n° 12966 posée par M. Jean Louis Masson

Règles d'enregistrement et de publicité foncière concernant les actes de donation

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

04/09/2014
Pertinence
Question n° 13080 posée par M. Jean Louis Masson

Traitement fiscal des dons aux associations d'intérêt général

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

18/09/2014
Pertinence
Question n° 13164 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des actionnaires de la société Eurotunnel

La question est caduque

25/09/2014
Pertinence
Question n° 13277 posée par M. Jean Louis Masson

Appels téléphoniques indésirables

La question est caduque

09/10/2014
Pertinence