Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 03842 posée par M. Jacques Mahéas

    Vacataires et ISOE

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08100 posée par M. Gérard Longuet

    Charges supplémentaires des enseignants de terminale liées aux admissions post bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10958 posée par M. Yves Daudigny

    Rétribution des heures de vie de classe sous forme d'heures supplémentaires effectives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11999 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des enseignants non titulaires dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13337 posée par M. Jacky Le Menn

    Quel avenir pour les certifiés documentalistes ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18200 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Développement du programme « Jules Verne » pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible