Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 11499 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Législation européenne sur le don du sang

Réponse du ministère : Santé

06/09/1990
Pertinence
Question n° 06661 posée par M. Louis Souvet

CEE : libre circulation des produits sanguins

Réponse du ministère : Solidarité

26/10/1989
Pertinence
Question n° 05116 posée par M. Pierre Laffitte

Construction de l'Europe du médicament

Réponse du ministère : Solidarité

08/06/1989
Pertinence
Question n° 03277 posée par M. Louis Longequeue

Indication du taux d'incapacité sur les formulaires communautaires

Réponse du ministère : Solidarité

26/01/1989
Pertinence
Question n° 02983 posée par M. Louis Souvet

Prix et marges des médicaments remboursables

Réponse du ministère : Solidarité

05/01/1989
Pertinence
Question n° 02502 posée par M. Franz Duboscq

Politique communautaire : transfusion sanguine européenne

Réponse du ministère : Solidarité

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02406 posée par M. Georges Treille

Libre circulation des produits sanguins et dérivés dans la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Solidarité

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02328 posée par M. Jean Barras

Fonctionnaires de la CEE : problème du prélèvement d'assurance maladie

Réponse du ministère : Solidarité

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02330 posée par M. Jean Barras

Fonctionnaires de la CEE : transfert des droits à pension

Réponse du ministère : Solidarité

17/11/1988
Pertinence
Question n° 01643 posée par M. Henri Belcour

Libre circulation des produits sanguins

Réponse du ministère : Solidarité

29/09/1988
Pertinence