Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

Moustique tigre

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Identification des causes du saturnisme infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Utilisation de substances radioactives dans les produits de consommation et de construction

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/10/2009
Pertinence
Question n° 08432 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Intoxication au diméthyl fumarate

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/04/2009
Pertinence
Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Interdiction du bisphénol A

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/04/2009
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard

Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"

La question est caduque

23/10/2008
Pertinence