Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 26968 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation d'une ancienne filiale de Charbonnages de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21233 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation d'une ancienne filiale de Charbonnages de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0839S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Relance de la politique minière de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

    Risques environnementaux de Montagne d'or

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1855S posée par M. Frédéric Marchand

    Engagement pour renouveau du bassin minier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu

    Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22058 posée par M. François Grosdidier

    Indemnisation des sinistres occasionnés par la remontée de la nappe dans le bassin houiller lorrain

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

    Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06057 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation financière pour la fermeture des mines

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1062S posée par M. Alain Duran

    Mine de Salau et stratégie française de ré-industrialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible