Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
-
Question n° 02654 posée par M. François Marc
Restructuration de la présence postale en zone rurale
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 23244 posée par M. François Marc
Instauration d'une taxe exceptionnelle sur les profits extraordinaires des compagnies pétrolières
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 02130 posée par M. François Marc
Fusion DGI - DGCP et défense des services publics
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 03045 posée par M. François Marc
Conséquence de la baisse du FSE et du dispositif local d'accompagnement (DLA) pour les associations bretonnes du secteur de l'économie sociale et solidaire
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 10837 posée par M. François Marc
Surendettement des jeunes
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
-
Question n° 12672 posée par M. François Marc
Affiliation forcée à l'ordre des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 13342 posée par M. François Marc
Discrimination envers les femmes au sein de La Poste
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 15120 posée par M. François Marc
Place des parlements nationaux dans le « semestre européen »
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 15674 posée par M. François Marc
Protection des consommateurs en matière de produits financiers
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 16561 posée par M. François Marc
Conséquences pour les porteurs de projets de la remise en en cause des tarifs de rachat de la filière photovoltaïque
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence