Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0075C posée par M. Jacques Berthou

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0077C posée par M. Jean Arthuis

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0079C posée par M. Serge Dassault

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0530G posée par Mme Catherine Dumas

L'Observatoire du « Fabriqué en france »

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

10/09/2010
Pertinence
Question n° 20634 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pour une réindustrialisation des territoires

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 0701G posée par Mme Marie-France Beaufils

Industrie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2011
Pertinence