Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

  1. Question n° 18897 posée par M. Bernard Piras

    Attachés d'administration centrale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20330 posée par M. Bernard Piras

    Situation du personnel reclassé de France Télécom et de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0591S posée par M. Bernard Piras

    Conséquences financières des fortes chutes de neige dans la Drôme

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22265 posée par M. Bernard Piras

    Avantage d'ancienneté pour les fonctionnaires servant dans les quartiers en développement social urbain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00713 posée par M. Bernard Piras

    Avantage d'ancienneté pour les fonctionnaires servant dans les quartiers en développement social urbain

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04971 posée par M. Bernard Piras

    Ingénieurs territoriaux

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04972 posée par M. Bernard Piras

    Fonction publique territoriale : promotion interne

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05412 posée par M. Bernard Piras

    Précarité de l'emploi de certains agents des différents ministères

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19203 posée par M. Bernard Piras

    Situation des inspecteurs de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19830 posée par M. Bernard Piras

    Avantages en nature servis aux agents des collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible