Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 06349 posée par M. Marc Massion

    Remboursement des frais de déplacement des conseillers pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23076 posée par M. Marc Massion

    Situation des personnels affectés aux missions " logement " dans le cadre des plans départementaux pour le logement des plus démunis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 39692 posée par M. Marc Massion

    Classification des infirmières puéricultrices diplômées d'Etat en catégorie A

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00491 posée par M. Marc Massion

    Classification des infirmières puéricultrices de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03545 posée par M. Marc Massion

    Précarisation de la situation des médecins scolaires vacataires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07099 posée par M. Marc Massion

    Situation des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15565 posée par M. Marc Massion

    Situation des établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17009 posée par M. Marc Massion

    Statut des ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26124 posée par M. Marc Massion

    Cumul d'emplois de collaborateurs de cabinet des autorités territoriales

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06105 posée par M. Marc Massion

    Suppression annoncée de l'aide ménagère à domicile pour les fonctionnaires retraités

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible