Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 16753 posée par M. Roger Besse

Protection sociale complémentaire des agents publics

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence
Question n° 04439 posée par M. Roger Besse

Postes non pourvus en Auvergne dans les services des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/12/2002
Pertinence
Question n° 00661 posée par M. Roger Besse

Situation des puéricultrices

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

18/07/2002
Pertinence
Question n° 39946 posée par M. Roger Besse

Situation des puéricultrices

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 33827 posée par M. Roger Besse

Revendications des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

14/06/2001
Pertinence
Question n° 27022 posée par M. Roger Besse

Aide opératoire et professionnels infirmiers

Réponse du ministère : Emploi

27/07/2000
Pertinence
Question n° 26067 posée par M. Roger Besse

Situation des secrétaires de mairie

Réponse du ministère : Fonction publique

15/06/2000
Pertinence
Question n° 26071 posée par M. Roger Besse

Réglementation des concours dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

15/06/2000
Pertinence
Question n° 24069 posée par M. Roger Besse

Situation des militaires de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

06/04/2000
Pertinence
Question n° 16816 posée par M. Roger Besse

Bénéfice de la retraite à cinquante-cinq ans pour les éducateurs spécialisés

Réponse du ministère : Emploi

03/06/1999
Pertinence