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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 12234 posée par M. Roger Besse
Revalorisation de la fonction enseignante
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15416 posée par M. Roger Besse
Situation des maîtres rémunérés comme auxiliaires dans les collèges et lycées privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18353 posée par M. Roger Besse
Rénovation du statut des architectes des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19336 posée par M. Roger Besse
Personnels administratifs de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13271 posée par M. Roger Besse
Profession de greffier
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 15584 posée par M. Roger Besse
Activité privée des architectes des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16340 posée par M. Roger Besse
Infirmiers conseillers techniques auprès des recteurs et inspecteurs d'académie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20931 posée par M. Roger Besse
Reclassement d'un employé municipal handicapé à la suite d'un accident
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01117 posée par M. Roger Besse
Régularisation administrative des secrétaires de mairie-instituteurs
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 09452 posée par M. Roger Besse
Emplois permanents à temps non complet dans les départements
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence