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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 12234 posée par M. Roger Besse

    Revalorisation de la fonction enseignante

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15416 posée par M. Roger Besse

    Situation des maîtres rémunérés comme auxiliaires dans les collèges et lycées privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18353 posée par M. Roger Besse

    Rénovation du statut des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19336 posée par M. Roger Besse

    Personnels administratifs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13271 posée par M. Roger Besse

    Profession de greffier

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15584 posée par M. Roger Besse

    Activité privée des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16340 posée par M. Roger Besse

    Infirmiers conseillers techniques auprès des recteurs et inspecteurs d'académie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20931 posée par M. Roger Besse

    Reclassement d'un employé municipal handicapé à la suite d'un accident

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01117 posée par M. Roger Besse

    Régularisation administrative des secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09452 posée par M. Roger Besse

    Emplois permanents à temps non complet dans les départements

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible