Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

226 questions

  1. Question n° 03343 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des fonctionnaires à temps non complet

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05117 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des personnels de la filière sanitaire et sociale de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05118 posée par M. Georges Gruillot

    Indemnité de qualification des agents des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05119 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des médecins de la santé scolaire

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08230 posée par M. Georges Gruillot

    Missions des services des transmissions et de l'informatique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08231 posée par M. Georges Gruillot

    Secrétaires de mairie des communes de moins de 2 000 habitants

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09903 posée par M. Georges Gruillot

    Statut des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10547 posée par M. Georges Gruillot

    Préoccupation des retraités de la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11743 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des secrétaires généraux de villes de 2 000 à 5 000 habitants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12475 posée par M. Georges Gruillot

    Revendications des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible