Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 23402 posée par M. André Trillard

    Projet de loi de finances pour 2017 et attentes de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19648 posée par M. André Trillard

    Composition des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18137 posée par M. André Trillard

    Attentes des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16967 posée par M. André Trillard

    Services publics en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16844 posée par M. André Trillard

    Financement de la mise en accessibilité des établissements communaux et intercommunaux recevant du public

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15697 posée par M. André Trillard

    Préoccupations de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08177 posée par M. André Trillard

    Application du décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 au corps des infirmiers et infirmières de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08180 posée par M. André Trillard

    Pensions de réversion des veuves de fonctionnaires civils, dans le cas d'enfants naturels

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04808 posée par M. André Trillard

    Situation des adhérents du CREF

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21512 posée par M. André Trillard

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible