Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
-
Question n° 23076 posée par M. Marc Massion
Situation des personnels affectés aux missions " logement " dans le cadre des plans départementaux pour le logement des plus démunis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00491 posée par M. Marc Massion
Classification des infirmières puéricultrices de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 06105 posée par M. Marc Massion
Suppression annoncée de l'aide ménagère à domicile pour les fonctionnaires retraités
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence