Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 03590 posée par M. Ivan Renar

Education nationale: disparités entre techniciens titulaires fonctionnaires et contractuels

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

27/11/1986
Pertinence
Question n° 02296 posée par M. Ivan Renar

Conditions d'exercice du droit de grève dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

17/11/1988
Pertinence
Question n° 04440 posée par M. Ivan Renar

Pratique des examens d'aptitude physique dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

27/04/1989
Pertinence
Question n° 05973 posée par M. Ivan Renar

Statut des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

03/08/1989
Pertinence
Question n° 06506 posée par M. Ivan Renar

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 09363 posée par M. Ivan Renar

Besoins en personnels non enseignants de l'université Lille-II

La question est caduque

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09959 posée par M. Ivan Renar

Officiers sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Intérieur

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12034 posée par M. Ivan Renar

Effectifs non enseignants de l'université de Lille-Flandres-Artois (Nord)

La question est caduque

11/10/1990
Pertinence
Question n° 14825 posée par M. Ivan Renar

Archivistes de deuxième catégorie

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1991
Pertinence
Question n° 04382 posée par M. Ivan Renar

Versement de l'indemnité de première affectation dans l'académie de Lille

Réponse du ministère : Éducation

13/01/1994
Pertinence