Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 08578 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: négociation salariale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00936 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de la femme dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pratique des sports dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10179 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: rééquilibrage hommes-femmes

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réductions d'emploi dans la fonction publique pour 1985 et 1986

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: égalité professionnelle

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entrée dans la fonction publique: transformation des conditions d'aptitude physique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24812 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Base de la durée du travail dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22498 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: nombre d'emplois créés au titre des TUC en 1985

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14769 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: frais de fonctionnement des crèches

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte