Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 07078 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Suppression de l'aide ménagère à domicile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16908 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Retraites des agents publics
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 38533 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Situation statutaire des techniciens de l'industrie et des mines
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 08350 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Parité des retraites militaires avec celles de la fonction publique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 06751 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Titularisation : conséquences pour certains personnels reclassés
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 03788 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Suppression de postes <<atos>> (administratif, technicien, ouvrier) à l'université de Metz (Moselle)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 03504 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Mensualisation des pensions de retraite
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 27790 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Statut des gardes de l'office national de la chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 24837 posée par M. Jean-Pierre Masseret
PTT: carrière des conducteurs de travaux
Réponse du ministère : Postes
Pertinence