Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

168 questions

Question n° 28395 posée par M. Patrice Joly

Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 26519 posée par M. Édouard Courtial

Mécénat en faveur des services départementaux d'incendie et de secours

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 22348 posée par Mme Céline Brulin

Temps de travail des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22230 posée par Mme Laure Darcos

Conforter et promouvoir le volontariat des sapeurs-pompiers

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 19675 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/12/2020
Pertinence
Question n° 12471 posée par M. Simon Sutour

Mauvais climat social des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11768 posée par M. Yves Bouloux

Attribution de l'honorariat des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11799 posée par M. Martial Bourquin

Question écrite sur la situation des pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/07/2019
Pertinence
Question n° 07216 posée par M. Maurice Antiste

Sapeurs-pompiers volontaires et règles européennes relatives au temps de travail

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2018
Pertinence
Question n° 04958 posée par Mme Catherine Troendlé

Sur-cotisation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2018
Pertinence