Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 08578 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonction publique: négociation salariale

Réponse du ministère : Fonction publique

03/11/1982
Pertinence
Question n° 07185 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Intégration des agents non titulaires: modalités transitoires

Réponse du ministère : Fonction publique

23/07/1982
Pertinence
Question n° 06129 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnaires retraités: utilisation d'aides ménagères à domicile

Réponse du ministère : Fonction publique

28/05/1982
Pertinence
Question n° 14310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Détachement de fonctionnaires: décompte

Réponse du ministère : Fonction publique

01/12/1983
Pertinence
Question n° 06886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnaires: durée du blocage des salaires

Réponse du ministère : Fonction publique

02/07/1982
Pertinence
Question n° 04463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rachat de points de retraite par les fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

18/02/1982
Pertinence
Question n° 01939 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnaires: révision de la grille indiciaire

Réponse du ministère : Fonction publique

29/09/1981
Pertinence
Question n° 08273 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Congés de maternité: amélioration

Réponse du ministère : Fonction publique

14/10/1982
Pertinence
Question n° 0318S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation des attachés d'administration centrale et des secrétaires adjoints des affaires étrangères

Réponse du ministère : Fonction publique

24/03/1983
Pertinence
Question n° 08303 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attachés d'administration centrale et secrétaires adjoints des affaires étrangères: situation

Réponse du ministère : Fonction publique

15/10/1982
Pertinence