Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

Question n° 33730 posée par M. Raymond Bouvier

Génie rural: instauration de commissions administratives paritaires

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1980
Pertinence
Question n° 01734 posée par M. Pierre Tajan

Anciens directeurs adjoints des caisses mutuelles d'assurance sociale agricole d'Algérie: situation

La question est caduque

21/01/1981
Pertinence
Question n° 00809 posée par M. Henri Caillavet

Avenir de l'enseignement agricole public

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Georges Berchet

Haute-Marne: situation des agents non-titulaires de la direction départementale de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1981
Pertinence
Question n° 06383 posée par M. Raymond Dumont

Ingénieurs des travaux: situation

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1982
Pertinence
Question n° 06435 posée par M. René Tinant

Titularisation de personnel à temps complet ou partiel

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1982
Pertinence
Question n° 07079 posée par M. René Tinant

Ingénieurs des travaux agricoles: déroulement de carrière

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1982
Pertinence
Question n° 08101 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Génie rural: vacances de postes

Réponse du ministère : Agriculture

08/10/1982
Pertinence
Question n° 09771 posée par M. René Chazelle

Agents rémunérés sur des crédits d'équipement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/01/1983
Pertinence
Question n° 10689 posée par M. Henri Caillavet

Ingénieurs divisionnaires des travaux

Réponse du ministère : Agriculture

17/03/1983
Pertinence