Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 10579 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des physiciens d'hôpitaux

Réponse du ministère : Santé publique

30/03/1995
Pertinence
Question n° 07971 posée par M. Claude Huriet

Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du service à mi-temps pour raisons thérapeutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1994
Pertinence
Question n° 07972 posée par M. Claude Huriet

Médecins hospitaliers : non-bénéfice du supplément familial de traitement de la fonction publique

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1994
Pertinence
Question n° 07961 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de la mutuelle des hospitaliers et personnes de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/09/1994
Pertinence
Question n° 06471 posée par M. André Maman

Situation des " attachés associés " ou " assistants associés " exerçant dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1994
Pertinence
Question n° 05671 posée par M. Philippe Adnot

Intégration hospitalière des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humain

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05740 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Conditions de travail des personnels hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05753 posée par M. Joseph Ostermann

Statut des CECOS

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05386 posée par M. Jean-Paul Hammann

Situation des CECOS

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05402 posée par M. André Vézinhet

Ambulanciers hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1994
Pertinence