Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 05156 posée par M. Jean Louis Masson

    Reclassement des aides-soignantes hospitalières dont l'emploi a été suspendu suite à un refus de vaccination

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04002 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04004 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre hospitalier de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04054 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels après un arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03168 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'éclaircissement sur la réponse ministérielle à une question orale concernant le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02984 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques et déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02098 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisations des infirmiers salariés à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02164 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02166 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre hospitalier de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02248 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels après un arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible