Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

  1. Question n° 16376 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des fonctionnaires retraités de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16441 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression d'avantages aux retraités de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16530 posée par M. Philippe Richert

    Retraite complémentaire des agents départementaux relevant de la caisse départementale de retraite du Bas-Rhin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16571 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16730 posée par M. Bernard Piras

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17388 posée par M. Ivan Renar

    Détérioration du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20988 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Retraites des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21051 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21053 posée par Mme Éliane Assassi

    Réforme de l'IRCANTEC

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00699 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Validation des périodes de vacation dans la fonction publique pour la prise en compte des droits à la retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible