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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

   Situation des garderies périscolaires rurales

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   20/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 0895S posée par M. Laurent Béteille

   Suivi médical des agents territoriaux

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/04/2010

   Pertinence

3. Question n° 1132S posée par Mme Catherine Deroche

   Suivi médical des agents des collectivités territoriales dans les communes du Saumurois

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   16/12/2010

   Pertinence

4. Question n° 1450S posée par M. Robert Tropeano

   Difficultés de recrutement des médecins de prévention

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   03/11/2011

   Pertinence

5. Question n° 0391S posée par Mme Catherine Deroche

   Création d'un congé de reconversion pour les agents territoriaux en congé longue maladie

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   14/03/2013

   Pertinence

6. Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

   Situation des auxiliaires de soins territoriaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   21/02/2019

   Pertinence

7. Question n° 1533S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Compensations des autorisations spéciales d'absence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   27/05/2021

   Pertinence

9. Question n° 1813S posée par M. Laurent Burgoa

   Dispositions applicables aux agents bénéficiant d'une autorisation spéciale d'absence

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   23/09/2021

   Pertinence

10. Question n° 1867S posée par Mme Christine Herzog

    Retours des personnels communaux en autorisation spéciale d'absence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    14/10/2021

    Pertinence