Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22344 posée par M. Roger Madec

    Prévention de la tuberculose dans les établissements scolaires en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23353 posée par M. André Lejeune

    Prévention médicale dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23657 posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés rencontrées par les collectivités territoriales du fait de la pénurie de médecins du travail

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24919 posée par M. Gérard Bailly

    Visites périodiques des salariés de la fonction publique territoriale dans le cadre de la médecine du travail

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Perspectives de la réforme du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01436 posée par M. André Vantomme

    Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01545 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites médicales des employés communaux travaillant à temps partiel

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible