Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 16286 posée par M. Jean Faure

    Situation des techniciens-chefs de division de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17997 posée par M. Jacques Blanc

    Allocation temporaire de cessation d'activité des enseignants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20474 posée par M. Jean Louis Masson

    Accession des fonctionnaires au statut accessoire d'actif agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20552 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20683 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des établissements secondaires agricoles privés d'Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier

    Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21492 posée par M. Marcel Vidal

    Restriction des moyens des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24350 posée par M. Philippe Leroy

    Transfert de la compétence "aménagement foncier"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01111 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01131 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Harmonisation du régime indemnitaire des personnels de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible