Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 03039 posée par M. Thierry Repentin

    Statut juridique des jeunes employés dans les chantiers éducatifs organisés par les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22276 posée par M. Bernard Murat

    Dispositif de validation des acquis de l'expérience

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16783 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des mouvements pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15807 posée par M. Roland Courteau

    Associations pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05305 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations d'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05442 posée par M. André Vantomme

    Difficultés financières rencontrées par l'association Solidarité Laïque

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14528 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des mouvements pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05303 posée par M. Robert Hue

    Associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05524 posée par M. Guy Fischer

    Suppression des postes d'enseignants mis à disposition auprès de l'association Solidarité Laïque

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05388 posée par M. Marcel Rainaud

    Financement des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible