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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
63 questions
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Question n° 0840S posée par M. Bernard Piras
Qualification des directeurs de centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0860S posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation du droit à compensation pour le transfert des personnels TOS
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1033S posée par Mme Muguette Dini
Responsabilité des TOS dans le cadre de la restauration scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 1160S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Médecine scolaire en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet
Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0299S posée par Mme Gélita Hoarau
Titularisation des enseignants recrutés en CDD et augmentation des effectifs de l'IUFM de La Réunion
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Professionnalisation des emplois de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0682S posée par Mme Bernadette Bourzai
Accès des urbanistes diplômés de l'université au concours d'ingénieur territorial (mention urbanisme)
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence