Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

    Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24689 posée par M. Michel Thiollière

    Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23988 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15998 posée par M. Michel Vaspart

    Apprentissage et fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22906 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Statut des infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05483 posée par M. Thierry Repentin

    Extension de la gratification des stagiaires du secteur privé au secteur public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23236 posée par M. Michel Thiollière

    Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04094 posée par M. Thierry Repentin

    Extension de la gratification des stagiaires du secteur privé au secteur public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21922 posée par M. Yannick Botrel

    Statut des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible