Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 17997 posée par M. Jacques Blanc
Allocation temporaire de cessation d'activité des enseignants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20552 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20683 posée par M. Bernard Cazeau
Situation des établissements secondaires agricoles privés d'Aquitaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21492 posée par M. Marcel Vidal
Restriction des moyens des établissements d'enseignement agricole privés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01111 posée par Mme Brigitte Bout
Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01131 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Harmonisation du régime indemnitaire des personnels de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01499 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01766 posée par M. Michel Teston
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence