Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 0017C posée par M. Jean-François Voguet

Les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

18/11/2009
Pertinence
Question n° 0018C posée par M. Hervé Maurey

Les collectivités territoriales

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

18/11/2009
Pertinence
Question n° 0023C posée par M. François Patriat

Les collectivités territoriales

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

18/11/2009
Pertinence
Question n° 0024C posée par M. Adrien Gouteyron

Les collectivités territoriales

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

18/11/2009
Pertinence
Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0058C posée par M. Daniel Dubois

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Robert Tropeano

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0115C posée par M. Ivan Renar

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0143C posée par M. Jacques Gillot

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence