Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 08767 posée par M. Marcel Rainaud

Défense des bureaux de poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Pertinence
Question n° 17823 posée par M. Roger Madec

Restructuration des agences clientèles EDF à Paris

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/05/2005
Pertinence
Question n° 14080 posée par M. Marcel Vidal

Réorganisation de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/10/2004
Pertinence
Question n° 05403 posée par M. Marcel Vidal

Dysfonctionnement des agences postales en été

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/01/2003
Pertinence
Question n° 35547 posée par M. Jean-Pierre Vial

Réorganisation de La Poste en zones rurales

Réponse du ministère : Industrie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 34488 posée par M. André Dulait

Réduction des horaires d'ouverture des bureaux de poste dans les communes rurales des Deux-Sèvres

Réponse du ministère : Industrie

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34227 posée par M. Marcel Vidal

Continuité du service public postal lors des périodes de congés

Réponse du ministère : Industrie

05/07/2001
Pertinence
Question n° 30568 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service public postal

Réponse du ministère : Industrie

18/01/2001
Pertinence
Question n° 26107 posée par M. Jacques Baudot

Réduction des horaires d'ouverture de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

15/06/2000
Pertinence
Question n° 21670 posée par M. Guy Fischer

Service public de La Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Industrie

30/12/1999
Pertinence