Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21003 posée par Mme Annie David

Impact du contrat de plan entre l'Etat et La Poste 2003-2007 sur les finances locales des communes situées en zones rurales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/12/2005
Pertinence
Question n° 23458 posée par M. Claude Biwer

Couverture des zones blanches en téléphonie mobile dans le département de la Meuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 24631 posée par M. Gérard Dériot

Présence de La Poste sur les territoires

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/10/2006
Pertinence
Question n° 1177S posée par M. René-Pierre Signé

Organisation territoriale de La Poste

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

23/11/2006
Pertinence
Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

12/02/2009
Pertinence
Question n° 08767 posée par M. Marcel Rainaud

Défense des bureaux de poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Pertinence
Question n° 13620 posée par M. Thierry Repentin

Bureau de poste du centre commercial des Combes à Chambéry

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

27/05/2010
Pertinence
Question n° 1113S posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement numérique de la télévision numérique dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon

Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2011
Pertinence