Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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634 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

634 questions

Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal

Personnes handicapées

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

13/01/2005
Pertinence
Question n° 15785 posée par M. Philippe Darniche

Importance des commissions d'admission à l'aide sociale pour la démocratie locale

La question est caduque

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16256 posée par M. Yves Coquelle

Création d'une couverture énergétique universelle

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/02/2005
Pertinence
Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet

Coupures d'électricité

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/03/2005
Pertinence
Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

Avenir de la médecine générale

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 0714S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Convention sur l'aide médicale d'urgence

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

17/03/2005
Pertinence
Question n° 18628 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'attribution de la pension de réversion en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 0807S posée par M. Denis Badré

Implantation des officines pharmaceutiques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/09/2005
Pertinence
Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

Situation des garderies périscolaires rurales

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0851S posée par Mme Françoise Henneron

Prise en charge des heures d'aide ménagère par la CRAM Nord Pas-de-Calais Picardie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/10/2005
Pertinence