Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 0569G posée par M. Daniel Raoul

Crédits des associations d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Mise en oeuvre de la loi handicap

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0748G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Hospitalisation d'office dans le projet de loi prévention de la délinquance

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Jean-Luc Miraux

Plan Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

Carte hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0189G posée par M. Dominique de Legge

La garde d'enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Jean Milhau

Grippe H1 N1

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

17/07/2009
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence