Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0008A posée par M. Paul Masson

Redéploiement des forces de sécurité

Réponse du ministère : Défense

04/12/1998
Pertinence
Question n° 0552G posée par Mme Éliane Assassi

Violences dans les banlieues

Réponse du Premier ministre

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0375G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Migrants de Calais

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0792G posée par M. Jean-François Rapin

Crise migratoire : camp de Grande-Synthe

Réponse du Premier ministre

18/03/2016
Pertinence
Question n° 0856G posée par Mme Stéphanie Riocreux

Lutte contre la radicalisation et création d'un centre de « réinsertion et citoyenneté » en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/05/2016
Pertinence
Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mesures suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

Aides financières suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Pertinence
Question n° 00936 posée par Mme Françoise Laborde

Accueil des réfugiés

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/08/2017
Pertinence
Question n° 0130G posée par Mme Colette Mélot

Formation universitaire de prévention de la radicalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2017
Pertinence
Question n° 03614 posée par M. Alain Fouché

Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/03/2018
Pertinence