Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 21929 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Gestion des digues des fleuves

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   01/04/2021

   Pertinence

2. Question n° 03893 posée par Mme Dominique Vérien

   Politique de gestion des milieux aquatiques et établissements publics de coopération intercommunale ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   22/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 00402 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Dispositions relatives à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   13/07/2017

   Pertinence

4. Question n° 03389 posée par M. Jean-François Longeot

   Responsabilité de la protection générale contre le risque d'inondation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   22/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 08231 posée par Mme Maryse Carrère

   Exercice des compétences GEMAPI

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

   20/12/2018

   Pertinence

6. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

   La question est caduque

   03/11/2016

   Pertinence

7. Question n° 2021S posée par M. Alain Milon

   Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   23/12/2021

   Pertinence

8. Question n° 14142 posée par M. Édouard Courtial

   Dispositions applicables derrière les digues

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   30/01/2020

   Pertinence

9. Question n° 08691 posée par Mme Dominique Vérien

   Politique de gestion des milieux aquatiques et établissements publics de coopération intercommunale ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   31/01/2019

   Pertinence

10. Question n° 22509 posée par M. Jean-François Rapin

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    30/06/2016

    Pertinence