Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 16287 posée par M. René Beaumont

    Mise en place de la LOLF et gestion des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24985 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Moyens des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25002 posée par M. Francis Grignon

    Moyens mis à disposition des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25085 posée par M. Georges Mouly

    Situation des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25103 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Moyens alloués aux IUT

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25112 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Situation des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25131 posée par M. André Vézinhet

    Moyens alloués aux IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25354 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Moyens alloués aux instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25383 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Amélioration de la situation matérielle et financière des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25756 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mise à jour de la DGF en faveur des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte