Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

210 questions

  1. Question n° 0322S posée par M. Charles Lederman

    Droit d'expression des minoritaires dans les conseils municipaux

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0292S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conclusions des études sur le tracé de l'autoroute A 16 en région parisienne

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0317S posée par M. Roger Lise

    Nécessité d'assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges en Martinique

    Réponse du ministère : Transports routiers

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0451S posée par M. Camille Cabana

    Suite donnée au rapport du Conseil d'Etat consacré à la réforme du droit de l'urbanisme

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0504S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement du schéma directeur d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0257S posée par M. Alain Dufaut

    Assouplissement de la procédure définie par l'article R 111-3 du code de l'urbanisme dans le cadre de la préparation des plans de prévention des risques

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

    Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0500S posée par M. René Rouquet

    Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0601S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tracé de raccordement de l'autoroute A 16 à la Francilienne

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible