Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
-
Question n° 18011 posée par M. Jean Louis Masson
Vente de l'emprise d'un chemin rural inscrit au plan départemental des chemins de randonnée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18012 posée par M. Jean Louis Masson
Vente de l'emprise d'un chemin rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras
Recherche en matière de trufficulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23453 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des chemins d'exploitation en cas de remembrement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer
Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26060 posée par M. Richard Yung
Plan local d'urbanisme de la commune de Noizay (37)
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26276 posée par M. Jean-François Humbert
Responsabilités des garants de l'affouage communal
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02533 posée par M. André Vantomme
Reconversion des bâtiments agricoles en locaux à usage d'habitation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05471 posée par M. Thierry Repentin
Chiens de protection « patous » et activité touristique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05743 posée par M. Jean Louis Masson
Périmètre non constructible autour des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence