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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 20245 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des objecteurs de conscience

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21035 posée par Mme Gisèle Printz

    Modalités de versement des compléments de rémunération versés aux fonctionnaires territoriaux

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21598 posée par Mme Gisèle Printz

    Gestion des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01782 posée par Mme Gisèle Printz

    Réseaux d'aide spécialisée à l'enfance en difficulté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01783 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02261 posée par Mme Gisèle Printz

    Saturnisme infantile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04976 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05279 posée par Mme Gisèle Printz

    Saturnisme infantile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17598 posée par Mme Gisèle Printz

    Tourisme fluvial en France

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21606 posée par Mme Gisèle Printz

    Versement d'une prime de fin d'année aux agents non titulaires de la fonction publique sous contrat de droit privé

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible