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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

  1. Question n° 26045 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement des conventions entre l'État et les collectivités locales pour le déploiement de la fibre optique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23968 posée par M. Jean-François Longeot

    Dispositif national de digitalisation et d'accompagnement des petits commerçants pour redynamiser l'activité commerciale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1771G posée par M. Laurent Lafon

    « Erreur 404 » pour la continuité pédagogique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1775G posée par M. Ronan Le Gleut

    Dysfonctionnements de l'école à distance pour les élèves expatriés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20408 posée par Mme Else Joseph

    Refus de certains fournisseurs privés de faciliter l'accès à internet à des particuliers malgré la mise en place d'un réseau public visant la couverture numérique d'un territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1458S posée par M. Édouard Courtial

    Cyberattaques visant les collectivités de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1228S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inclusion numérique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16645 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conditionnement du plan de relance à la transformation numérique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13992 posée par M. Yves Détraigne

    Démarches administratives sur internet pour les seniors

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13049 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Contrainte des démarches administratives sur internet pour les personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible